Mentions Légales

1. Éditeur du site

Nom du site : TeamBranch

URL : https://teambranch.io

Directeur de la publication : Gregoire Flye Sainte Marie

Contact : gregoirefsm@gmail.com

2. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

Site web : https://vercel.com

3. Nature du service

TeamBranch est une plateforme de divertissement permettant aux utilisateurs de créer des compositions fictives d'organisations (gouvernements, équipes sportives, entreprises, etc.) à des fins ludiques et de partage.

Le site est fourni à titre purement récréatif et n'a aucune valeur officielle, politique ou institutionnelle.

4. Clause de non-responsabilité

IMPORTANT : Veuillez lire attentivement cette section.

4.1 Concernant les compositions créées

Les gouvernements, équipes et organisations créés sur TeamBranch sont purement fictifs et n'ont aucun caractère officiel. Ils représentent uniquement l'opinion personnelle ou l'imagination de leurs créateurs.

TeamBranch décline toute responsabilité quant à l'utilisation, l'interprétation ou la diffusion des compositions créées par les utilisateurs.

4.2 Concernant les personnalités utilisées

Les images et noms de personnalités publiques (politiques, sportifs, célébrités, etc.) sont utilisés à des fins de parodie, satire et divertissement, dans le cadre du droit à la liberté d'expression.

TeamBranch ne revendique aucun droit sur ces images et noms, qui restent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Les images proviennent de sources publiques (Wikimedia Commons, Wikipedia, etc.) sous licences libres.

L'utilisation de ces personnalités dans une composition ne signifie en aucun cas :

  • Leur approbation ou soutien du site ou de la composition
  • Une affiliation quelconque avec TeamBranch
  • Une représentation fidèle de leurs opinions ou positions

4.3 Responsabilité des utilisateurs

Les utilisateurs sont seuls responsables du contenu qu'ils créent et partagent via TeamBranch. Ils s'engagent à ne pas créer de contenu :

  • Diffamatoire, injurieux ou portant atteinte à l'honneur d'une personne
  • Incitant à la haine, la violence ou la discrimination
  • Violant les droits d'auteur ou de propriété intellectuelle
  • Contraire aux lois en vigueur

TeamBranch se réserve le droit de supprimer tout contenu jugé inapproprié et de suspendre les comptes des utilisateurs contrevenants.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site TeamBranch (structure, design, code source, logo, textes originaux) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de l'éditeur.

6. Protection des données personnelles (RGPD)

6.1 Données collectées

TeamBranch peut collecter les données suivantes :

  • Adresse email (pour l'inscription)
  • Nom d'utilisateur
  • Adresse IP (pour la sécurité et les statistiques)
  • Compositions créées
  • Cookies techniques et analytiques

6.2 Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez : gregoirefsm@gmail.com

7. Cookies

TeamBranch utilise des cookies pour :

  • Cookies essentiels : fonctionnement du site, authentification, préférences de langue
  • Cookies analytiques : Google Analytics pour comprendre l'utilisation du site
  • Cookies publicitaires : Google AdSense pour afficher des publicités pertinentes

8. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou le fonctionnement du site :

Email :gregoirefsm@gmail.com

Dernière mise à jour : 7 décembre 2025